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Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site Web est : http://www.barsequanais.fr.

Le site « BAR-SUR-SEINE et le barsequanais » est le fruit du travail de membres de l’association MJG afin de promouvoir la ville en valorisant son riche passé, ses activités autour des Arts et toute autre activité culturelle et toutes initiatives de ses habitants.

Contacter l’association :

Un site réalisé par l’association MJG

Besoin d’un renseignement ? Une suggestion à nous proposer ? Contactez l’association MJG ou l’un des membres du bureau :

Courriel : contact arobase(@) barsequanais.fr

Courrier postal : MJG Association pour « « BAR-SUR-SEINE et le barsequanais » Le site », chez Julien DESSART, 31 rue Victor HUGO, 10110 BAR SUR SEINE

Téléphones : 06 52 33 07 00 ou 06 51 95 42 28

Site Internet :

« BAR-SUR-SEINE et le barsequanais » Le site Divertissements à l’adresse http://www.barsequanais.fr/

Directeur de la publication : Julien DESSART

Rédacteur : Jean-Gabriel WLOCK

Webmestre : Jean-Gabriel WLOCK

Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.barsequanais.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le site « BAR-SUR-SEINE et le barsequanais » existe depuis Novembre 2018. Il a été créé sur base WORDPRESS et le thème BOOKREV LITE

« BAR-SUR-SEINE et le barsequanais » Le site est consultable à l’adresse http://www.barsequanais.fr/

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site http://www.barsequanais.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.barsequanais.fr/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par http://www.barsequanais.fr/, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site http://www.barsequanais.fr/ est mis à jour régulièrement par le rédacteur. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis.

Le site http://www.barsequanais.fr/ a pour objet de proposer des informations sur la Ville de « BAR-SUR-SEINE et le barsequanais » et ses alentours.

Limitations contractuelles sur les données techniques.

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Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : « BAR-SUR-SEINE et le barsequanais » Le site. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

IMPORTANT : Néanmoins, quelques rares illustrations ont été empruntées sur le net sans connaître les coordonnées des auteurs. Si des ayants-droits ne souhaitent pas voir ces illustrations utilisées ici, ils sont priés de nous le faire savoir par mail et nous les supprimerons aussitôt, sans aucun souci.

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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions, de laisser des commentaires, …) sont à la disposition des utilisateurs. « BAR-SUR-SEINE et le barsequanais » Le site se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui ne contreviendrait pas avec à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, « BAR-SUR-SEINE et le barsequanais » Le site se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, homophobe, xénophobe, sexiste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site http://www.barsequanais.fr/, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site http://www.barsequanais.fr/, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause « BAR-SUR-SEINE et le barsequanais » Le site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site http://www.barsequanais.fr/. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site http://www.barsequanais.fr/ l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

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Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://www.barsequanais.fr/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de TROYES.

Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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